205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1995 / N°068·page 7·fr...Le ministre de l'agriculture, Vu la loi n°60-2 du 31 mars 1960 et...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 45·fr... et le décret n° 97-503 du 14 mars 1997. - Décret n° 94-1031 du 2 ...
- Annonces Légales·2019 / N°041·page 11·fr...ur un montant de neuf mille dinars (9.000.000 d) toutes opposition...
- Journal Officiel·2000 / N°026·page 13·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 31 mars 2000 Page 7...
- Annonces Légales·2020 / N°040·page 11·fr...les cinq cents soixante six dinars (41566d.000) outre les frais de...
- Journal Officiel·2002 / N°094·page 22·fr...En dinars | Grades | Montant global de la majoration durant la p...
- Journal Officiel·2013 / N°001·page 117·fr(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
- Journal Officiel·2021 / N°046·page 9·fr...uvernemental n° 2017-388 du 9 mars 2017, fixant la composition et ...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 17·fr...nisienne, Vu le décret du 11 mars 1957 (12 chaabane 1376), portan...
- Annonces Légales·2005 / N°155·page 17·fr...sis à El Mourouj 4, avenue 20 Mars, la teneur de la présente vente...
- Annonces Légales·2007 / N°009·page 31·fr...s à l'avenue Habib Bourguiba, Marsa Résidence Bloc A, 2ème étage n...
- Annonces Légales·2007 / N°054·page 29·fr...Dix sept mille six cent soixante dix dinars (17.670,000 D). tribu...
- Annonces Légales·2008 / N°107·page 27·fr....L au capital social 10.000 dinars Siège social : 8. Rue Hassene ...
- Annonces Légales·2010 / N°063·page 45·fr...Quatre vingt seize mille sept cent cinquante six dinars (96.756d00...
- Annonces Légales·2010 / N°111·page 38·fr...Neuf cent et un mille deux cent cinquante dinars (901.250,000 D) a...
- Journal Officiel·1994 / N°040·page 19·fr...harges immobilières, - La mougharsa et son inscription sur le livr...
- Annonces Légales·2021 / N°010·page 25·fr...est fixée à quatre-vingt-seize Milles Dinars (96.000 .000) après r...
- Annonces Légales·2021 / N°048·page 31·fr...ier des charges - contre 50 dinars non remboursables - et visiter ...
- Journal Officiel·2003 / N°008·page 85·frVu la loi n° 89-44 du 8 mars 1989, portant création des commissari...
- Journal Officiel·2003 / N°099·page 18·fr...par le décret n° 98-725 du 30 mars 1998 et le décret n° 2003-2142 ...