Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 16·fr
    ...Durant cette année ils sont soumis au même régime que les élèves-O...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 4·fr
    ...u 29 mai 1958, concernant le régime de rémunération des fonctionna...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 13·fr
    ...Société anonyme sous le régime de la loi tunisienne. Statuts : Pr...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 15·fr
    ...— Les cotisations au régime de retraite sont supportées dans la pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 7·fr
    ...Vu la loi N° 64-38 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres col...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 18·fr
    ...elative à l'organisation des régimes de sécurité sociale, ensemble...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 61·fr
    ...## CHAPITRE III ### Du régime des études Art. 9. - La formation e...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 6·fr
    ...Un arrêté du ministre des finances fixera le régime des dits stage...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 5·fr
    ...ices agréés, conformément au régime de paiement régissant les rela...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 21·fr
    ...- au statut du personnel et son régime de rémunération ; - aux acq...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 33·fr
    ...Société Anonyme en Formation, sous le régime de la loi Tunisienne ...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 8·fr
    ...Vu le 1er mai 1974 au 4 juin 1964, fixant le régime des terres col...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 26·fr
    ...- 8 jours pour les salariés à régime horaire et appartient aux éch...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 5·fr
    ...e les obstacles fiscaux, t) "Régime des échanges intra-communautai...
  • Journal Officiel·1993 / N°077·page 3·fr
    ...5-12 du 5 mars 1985, portant régime des pensions civiles et milita...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 5·fr
    ... magistrature et fixation du régime des études et du stage des aud...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 31·fr
    ...Société Anonyme sous le régime de la loi tunisienne. Statuts : Pr...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 14·fr
    ...slation nationale prévoit un régime différent; 9) le montant des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 10·fr
    ...Régime fiscal : Les intérêts annuels des obligations de cet emprun...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 22·fr
    ...## Chapitre V ## Du régime des stages Art. 23. - L'école organis...