22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2009 / N°051·page 37·fr...Les parts indivises soit ( 279495/33580785 ) revenant à Rachid Ben...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 35·fr...d Hafaiedh célibataire dans l'indivision entr'eux suivant leurs dr...
- Journal Officiel·1977 / N°010·page 46·fr...ne Fatma, pour 1 - 12, dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...
- Annonces Légales·2018 / N°027·page 25·fr...La totalité des droits indivis soit 500 /5560 parts lui revenant d...
- Journal Officiel·1976 / N°044·page 34·fr... sœur Sarra Mabrouka ; dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...
- Journal Officiel·1976 / N°055·page 42·fr..., par moitiés entrants dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Annonces Légales·2014 / N°091·page 16·fr...blissement d'un titre foncier individuel. Vu le contrat de vente ...
- Journal Officiel·1990 / N°018·page 12·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2015 / N°121·page 41·fr...l'immeuble objet de la saisie consiste en 400 parts dans l'indivis...
- Annonces Légales·2015 / N°147·page 14·fr... en résulter une souscription indivise. AMI ASSURANCES ne reconnaî...
- Annonces Légales·2007 / N°073·page 29·fr... Khalil la totalité des parts indivises qu'il possède dans le fond...
- Annonces Légales·2009 / N°017·page 58·fr...Il s'agit des parts indivises du titre foncier 85106 dénommé « Hen...
- Journal Officiel·1976 / N°075·page 14·fr... F.B., H.B., B.U.B.) - Sports individuels. (Athlétisme, gymnastiqu...
- Journal Officiel·1979 / N°067·page 20·fr...34/336 individu de la totalité de la maison sise à Hergla 64, Aven...
- Journal Officiel·1985 / N°066·page 15·fr...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2017 / N°123·page 35·fr...cin n° 08183622) trente parts indivises de la totalité de cent par...
- Journal Officiel·2001 / N°087·page 33·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2025 / N°174·page 14·fr...qui est une zone de logements individuels qui se compose d'une vil...
- Annonces Légales·2005 / N°142·page 4·fr...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans le tit...
- Annonces Légales·2006 / N°078·page 41·fr...Toutes les 1008/47720 parts indivises revenant au caution hypothéc...