Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 47·fr
    ...ait l'objet d'une procédure d'expropriation pour l'Onas. La 2ème o...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 18·fr
    ...Ne sont pas considérés comme suffrages valablement exprimés, les b...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 14·fr
    ...° 79-29 du 11 mai 1979, - les expropriations - les demandes de rép...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 14·fr
    ...– Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffre v...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 5·fr
    ...otale de 79a, 54ca, suite à l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 32·fr
    ...ndu à la société Alimentation Express « ALEX » ayant le matricule ...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 19·fr
    ...la société « Modern Leasing » exprimées dans le cadre de la présen...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 7·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 9·fr
    ...osphates de Gafsa; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 7·fr
    ...stration centrale ou d'emploi expressément assimilés, la majoratio...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 16·fr
    ...2006T05018SRLB2 ## Société « Express Ascenseur » ## Société à re...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 7·fr
    ... propriétés, par la voie de l'expropriation. Les actes et contrat...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 20·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 3·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 19·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 19·fr
    ...Cette décision doit être expressément mentionnée sur l'acte de ces...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 24·fr
    ...Express Ascenseur, Nb d'actions à souscrire : 2 664, Montant à lib...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 2·fr
    ...Etant précisé que les actionnaires anciens ont déclaré expressémen...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 10·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 11·fr
    ...inistrative et judiciaire - L'expropriation - Le contentieux admin...