21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·2007 / N°055·page 18·fr...Ne sont pas considérés comme suffrages valablement exprimés, les b...
- Journal Officiel·1995 / N°039·page 14·fr...° 79-29 du 11 mai 1979, - les expropriations - les demandes de rép...
- Journal Officiel·1999 / N°065·page 14·fr...– Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffre v...
- Annonces Légales·2005 / N°168·page 5·fr...otale de 79a, 54ca, suite à l'expropriation pour cause d'utilité p...
- Annonces Légales·2009 / N°026·page 32·fr...ndu à la société Alimentation Express « ALEX » ayant le matricule ...
- Annonces Légales·2010 / N°123·page 19·fr...la société « Modern Leasing » exprimées dans le cadre de la présen...
- Journal Officiel·2002 / N°059·page 7·fr...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...
- Journal Officiel·1985 / N°031·page 9·fr...osphates de Gafsa; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
- Journal Officiel·1996 / N°104·page 7·fr...stration centrale ou d'emploi expressément assimilés, la majoratio...
- Annonces Légales·2006 / N°071·page 16·fr...2006T05018SRLB2 ## Société « Express Ascenseur » ## Société à re...
- Journal Officiel·1965 / N°002·page 7·fr... propriétés, par la voie de l'expropriation. Les actes et contrat...
- Journal Officiel·1970 / N°020·page 20·fr...— La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de...
- Journal Officiel·1976 / N°018·page 3·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
- Journal Officiel·1979 / N°053·page 19·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 19·fr...Cette décision doit être expressément mentionnée sur l'acte de ces...
- Annonces Légales·2010 / N°021·page 24·fr...Express Ascenseur, Nb d'actions à souscrire : 2 664, Montant à lib...
- Annonces Légales·2004 / N°065·page 2·fr...Etant précisé que les actionnaires anciens ont déclaré expressémen...
- Journal Officiel·1985 / N°066·page 10·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
- Journal Officiel·1990 / N°070·page 11·fr...inistrative et judiciaire - L'expropriation - Le contentieux admin...