205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·2006 / N°100·page 6·fr...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-821 d...
- Annonces Légales·2023 / N°102·page 10·fr...### Au capital de 9.250.000 Dinars --- ## Siège social : Rue Abd...
- Journal Officiel·2024 / N°094·page 10·fr...Est puni de deux ans d'emprisonnement et de dix mille dinars d'ame...
- Annonces Légales·2026 / N°098·page 13·fr...Le loyer actuel s'élève à 1.057,000 dinars, selon les déclarations...
- Annonces Légales·2005 / N°167·page 2·fr...x neuf mille cinquante sept dinars 800 millimes. Date et lieu de ...
- Annonces Légales·2008 / N°120·page 33·fr...La mise à prix est fixée à vingt cinq mille six cent dinars (25600...
- Annonces Légales·2009 / N°070·page 34·fr...ant un loyer mensuel de 500 dinars. Cet avis est publié dans le jo...
- Journal Officiel·1980 / N°021·page 4·fr...— Lorsque le montant de la demande ne dépasse pas 500 dinars, le j...
- Annonces Légales·2012 / N°085·page 28·fr... milles cinq cents dix neuf dinars 650 millimes (73.519.650) on y ...
- Annonces Légales·2015 / N°028·page 29·fr...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mars 2015
- Journal Officiel·1989 / N°025·page 3·fr...êté du Premier ministre du 18 mars 1989 relatif à l’organisation d...
- Journal Officiel·1999 / N°042·page 25·fr...ment le décret n° 99-528 du 8 mars 1999, Vu l'arrêté du 30 janvie...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 62·fr... ne peut être inférieur à 5 dinars et sans limitation du montant m...
- Annonces Légales·2022 / N°080·page 9·fr...deux cent quatre-vingt neuf dinars et 500 millimes (42.289.500 D) ...
- Annonces Légales·2023 / N°027·page 6·fr...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 3 mars 2023
- Journal Officiel·2008 / N°058·page 10·fr...Vu le décret n° 2007-428 du 6 mars 2007, fixant le cadre général d...
- Journal Officiel·2008 / N°059·page 4·fr...ieur à cent mille (100.000) dinars. L'exercice de l'activité de t...
- Journal Officiel·1960 / N°001·page 8·fr...« 2° Du décime prévu à l'article 10 de la loi N° 59-41 du 30 mars ...
- Journal Officiel·1966 / N°017·page 17·fr... OU INCOMMODES (Décrét du 27 mars 1919) modifié par le décret du...
- Annonces Légales·2007 / N°044·page 51·fr...e Suivant contrat daté du 15 mars 2007 enregistré à la recette de...