Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 5·fr
    ... Rue de Yougoslavie n° 124, agissant au nom et pour le compte de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 13·fr
    ...ntre seront portées à la connaissance des agriculteurs tunisiens p...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 17·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Messaouda 107 »; b) Qu...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 16·fr
    ... outre la vapeur, le liquide passant par le déversoir la portion a...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 20·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Dar Essaâda » Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 14·fr
    ... demande, aux désignations nécessaires dans un nouveau délai de de...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 7·fr
    ...fectuer tous les contrôles nécessaires. Art. 4. - Les disposition...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 11·fr
    ...92-1478 du 15 août 1992, définissant le régime des études et exame...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 4·fr
    ...— Les commissaires de police, dont la présence est requise pour l'...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 3·fr
    ...aux de ce comité est jugée nécessaire par le Gouverneur-Maire, Pré...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 6·fr
    ...Considérant l'Accord de Coopération Douanière unissant à cet effet...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    ...s emprunts, - les dépenses nécessaires pour l'exécution des missio...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 6·fr
    ...ustrielle dans un délai ne dépassant pas six mois à compter de sa ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 33·fr
    ...e de la propriété appelée Dar Essaâda dont l'immatriculation a été...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 7·fr
    ...ports et des Communications LASSAAD BEN OSMAN Vu : Le Premier M...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 124·fr
    ...Les flux d'actifs qui dépassent les montants nécessaires pour main...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 34·fr
    ...Les héritiers Mohamed ben Alssa sur une partie et les héritiers Mo...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 26·fr
    ...onsieur Yahia ben Hammou ben Aïssa El Ouahej, en qualité de propri...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 12·fr
    ..., - de prendre les mesures nécessaires pour le recouvrement des cr...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...Marcel SAMAMA, avocat à la Cour de Cassation, Tunis. ## VENTE su...