Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 3·fr
    ... par un membre de l'ordre des Experts-Comptables de Tunisie selon ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 50·fr
    ...e, l'agrément délivré au fond expert ; que l'article 81 lui permet...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 4·fr
    ...Il peut également charger un expert comptable ou un bureau d'étude...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 11·fr
    ... par un membre de l'ordre des experts comptables de Tunisie 3) app...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 38·fr
    ...s d'un Chef Comptable ou d'un Expert-Comptable. | | 9 | **Chef M...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 3·fr
    ...laires, - des enseignants et experts tunisiens ou étrangers qui s...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 5·fr
    ...un frais, excepté les frais d'expertise. # TITRE II De la reconn...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 19·fr
    ...--- **SOCIETE** FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE D'ORGANISATION G...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 11·fr
    ... détermination de salaires, d'expertises judiciaires ou d'opératio...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 22·fr
    ...ve d'instance et au rapport d'expertise AbdelFattah MASMOUDI, conf...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 32·fr
    ...estion, - la réalisation des expertises externes exigées par les ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 8·fr
    ...t 1966 taire; d'être tuteur, expert ou témoin, autrement que pour...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 48·fr
    ...N° B-921 --- **SOCIETE FIDUCIAIRE** D'EXPERTISE COMPTABLE S O G ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 42·fr
    ...vaux de procéder à toutes les expertises de représenter les archit...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 47·fr
    ...vaux de procéder à toutes les expertises de représenter les archit...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 18·fr
    ... par un membre de l'ordre des experts comptables et des commissair...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 2·fr
    ...— Une réunion d'experts des quatre pays du Maghreb en vue d'étudie...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 37·fr
    ...94050d) selon le rapport de l'expert judiciaire et l'architecte Mr...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 3·fr
    ...n de témoins ou de parties, l'expertise, le transport sur les lieu...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 5·fr
    ...ammes de recherche, études et expertises, exploiter les brevets et...