Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
195 660 résultats pour ""DEN""
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 9·fr
    ...Valensi, à Tunis, mandataire de Mme Joseph Denis, née Maria Douill...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 22·fr
    ...mains de Maître Abderrahmane ABDENNEBI, avocat, à Tunis, 17, rue C...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 53·fr
    ...isée N° 59-131, et qu'ils entendent se prévaloir des dispositions ...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 32·fr
    ...isée N° 59-131, et qu'ils entendent se prévaloir des dispositions ...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 32·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 25·fr
    ...isée N° 59-131, et qu'ils entendent se prévaloir des dispositions ...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 91·fr
    ... Sauvegarde du Patrimoine de Médenine | 525 000 | 13 000 | 538 000...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 11·fr
    ...pter du 1er juillet 1974 Ben Abdennebi Bechir, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 14·fr
    ...e suite, si les parties s'accordent sur le caractère d'urgence. To...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 25·fr
    ...le Président du Tribunal de Première Instance, à Tunis, dans un dé...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 33·fr
    ...isée N° 59-131, et qu'ils entendent se prévaloir des dispositions ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 10·fr
    ...à compter du 21 octobre 1974 Abdennour Sadok, à compter du 9 octob...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 3·fr
    ...bre 1974 Belmacem Mohamed Boufaden, à compter du 1er octobre 1974 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 27·fr
    ...isée N° 59-131, et qu'ils entendent se prévaloir des dispositions ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 27·fr
    ...aux apports nommé par une précédente Assemblée, du 3 décembre 1959...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 12·fr
    ... à compter du 1er octobre 1974 Dendana Abdelkrim, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 22·fr
    ...rmuler devant Monsieur le Président du Tribunal de première instan...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 66·fr
    ...Présidente-Directrice Générale Mme Ouassila Abbès. IV. — Dépôts a...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 17·fr
    ...sabilité des gestionnaires des deniers publics et création d'une C...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 29·fr
    ...ntent des atomes ou radicaux, identiques ou différents, choisis pa...