Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 3·fr
    ...— Le Ministre du Plan, agissant pour le compte de l'État, est auto...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 7·fr
    ...s du conseil au moins, est nécessaire. Le président du conseil d'...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 18·fr
    ... 4° Les avances du Trésor nécessaires, le cas échéant, pour assur...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 27·fr
    ...mentation de la procédure de passation des marchés de l'Office des...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 6·fr
    ...Ils exercent leurs fonctions sous l'autorité des commissaires de l...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 15·fr
    ...- passable : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr
    ...islation française aux ressortissants (1) Travaux préparatoires :...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 61·fr
    ...eur Abderrazak Ben Taieb Ben Aissa El Baccouche en qualité de prop...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr
    ...atérielle ou de la date de jouissance de chacun des titres de cett...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 15·fr
    ...'il n'a été porté à leur connaissance avant la conclusion du contr...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 21·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à M'saken, Cité Essaida, Gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 14·fr
    ...à compter du 1er janvier 1975 Issanoui Hafsia, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1987 / N°028·page 5·fr
    ...Abdessatar Riahi, admis au concours des magistrats, juge suppléant...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 3·fr
    ...égations ont noté qu'une connaissance réciproque des problèmes de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 15·fr
    ... publique d'acquérir des connaissances et des qualifications admin...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 151·fr
    ...235 | Foyer Universitaire El Yassamine | 69 000 | 81 000 | 150 000...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 27·fr
    ...ser un acte de notoriété établissant ses droits de propriété sur l...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 14·fr
    ...sition des travailleurs des cuissards. Cette disposition ne doit ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 24·fr
    ... du 1er septembre 1974 Zohra Messaoud, à compter du 1er septembre ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 6·fr
    ..., - de prendre les mesures nécessaires pour le recouvrement des cr...