Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 35·fr
    ...Mohamed El Massabi … 40 parts soit au total ………… 500 parts de 10 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 22·fr
    ...n impasse à proximité de Sidi Issa à la ville de Sfax limitée : A...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 7·fr
    ...ion des biens d'équipement nécessaires à la production de l'entrep...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 24·fr
    ...raordinaire des associés, réunissant la majorité des associés repr...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 3·fr
    ...11025 Colette Josette Messaouda, fille de Jacques Attal, née le 23...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 33·fr
    ...Essaâda, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Ali Be...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 21·fr
    ...Le contrat de prêt doit être nécessairement conclu par l'intermédi...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 66·fr
    ...n ; | | 4 -Les documents nécessaires pour la justification de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 12·fr
    ...du 1er octobre 1976 Sayadi Abdessattar, à compter du 1er octobre 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 3·fr
    ...med, née le 20 juin 1920 à Tebessa Algérie Mesdemoiselles : 1318...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 47·fr
    ... Ben Khelifa, porte à la connaissance du public que Monsieur Abdel...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 40·fr
    ...Cette codification rend nécessaire l'aménagement corrélatif au rég...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 35·fr
    ...Messieurs Béchir Bouzouach, Mohamed ben Salem désignés commissaire...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 17·fr
    ...un passage et au-delà Ameur Jebri. Au Sud-Ouest : un chemin et au...
  • Journal Officiel·1996 / N°035·page 28·fr
    ...Monsieur Ahmed Massaoudi, inspecteur des services financiers au mi...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 5·fr
    ...ant salir ou incommoder, les passants après sept heures du matin d...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 12·fr
    ...La partie civile n'est citée que si l'opposition tend à ressaisir ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 49·fr
    ...— Aïssa Zineb 2.000 D. Total 12.000 D. Les mille deux cents parts...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 8·fr
    ..." ou en tout autre compte de passage se rapportant au même objet. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 8·fr
    ...Les modalités d'adhésion à la mutuelle et de la cessation de cette...