205 445 résultats pour ""ARS""
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- Annonces Légales·2012 / N°107·page 21·fr...ciété de 1.000 à 291.000 de dinars par incorporation d'une partie ...
- Annonces Légales·2015 / N°052·page 50·fr...merce Par acte notarié du 11 mars 2013 rédigé par le notaire Slim...
- Annonces Légales·2019 / N°083·page 6·fr...tant s'élevant à cent mille dinars (100.0000000). Les oppositions...
- Journal Officiel·2003 / N°065·page 23·fr... 16 du décret n° 94-538 du 10 mars 1994 comme suit : Article 16 (...
- Journal Officiel·2004 / N°002·page 6·fr...é par la loi n° 2001-28 du 19 mars 2001 portant simplification des...
- Journal Officiel·1966 / N°047·page 13·fr...demeurant à Mateur, Rue du 20 Mars, a demandé l'immatriculation d'...
- Annonces Légales·2008 / N°051·page 22·fr...La mise à prix est de 121.955.700 dinars, outre les frais de l'adj...
- Annonces Légales·2008 / N°096·page 44·fr...Cinq cent huit mille huit cent dinars (508.800d,000). Le tribunal...
- Annonces Légales·2009 / N°050·page 42·fr...Deux Cent Cinquante et Un Mille Neuf Cent Vingt Dinars (251.920,00...
- Annonces Légales·2014 / N°070·page 36·fr...nt le prix de Quatre Milles dinars. Les éventuelles oppositions p...
- Annonces Légales·2016 / N°040·page 18·fr...abe et française datant du 30 mars 2016. 2016402349FCCC2 --- ##...
- Journal Officiel·1992 / N°064·page 20·fr...par le décret n° 90-558 du 30 mars 1990 portant organisation du mi...
- Annonces Légales·2016 / N°105·page 22·fr...e les parties à compter du 31 mars 2013 et ce, en vertu d'un acte ...
- Journal Officiel·1997 / N°095·page 5·fr... Grades | Taux annuels (en dinars) | | --- | --- | | a) Membres...
- Journal Officiel·1999 / N°040·page 11·fr... Vu le décret n° 99-662 du 22 mars 1999, portant création d'une un...
- Annonces Légales·2019 / N°087·page 8·fr... incorporels de vingt mille dinars 20000.000 d. Toute opposition ...
- Journal Officiel·2004 / N°050·page 4·fr... le décret n° 2004-419 du 1er mars 2004, Vu l'arrêté du 14 juin 2...
- Annonces Légales·2022 / N°016·page 3·fr...erce** **(Maître Jamel Ahmed Mars avocat à Médenine)** En vertu ...
- Annonces Légales·2026 / N°017·page 9·fr... la somme de quarante mille dinars (40.000 dr) et il a été publié ...