Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 14·fr
    ...cie totale comptant les parts indivises et ses composantes 19830 m...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 46·fr
    ...toutes les parts indivises revenant au saisi Ridha Ameri dans l'im...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 5·fr
    ...x de la R.T.T., ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 38·fr
    ...L'ensemble de la moitié à l'indivise de l'immeuble sis à la route ...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 20·fr
    ...1000 parts indivises (1000 m²) du fractionnement de l'Immeuble dén...
  • Annonces Légales·2021 / N°102·page 11·fr
    ...Les 98, 7/564èmes parts indivises du titre foncier n° 41080 Ariana...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 18·fr
    ...ou un corps déterminé par son individualité, le débiteur doit invi...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 7·fr
    ...Les deux parts indivises de 10 parts d'un immeuble constitué de 5 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 16·fr
    ...à la vente de 88 parts dans l'indivision de 528 parts titre foncie...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Karim Ayari Objet de t...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 46·fr
    ...la totalité du quart indivis de la totalité de la maison à usage d...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 23·fr
    ...es communications, par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant à Mme Wafa Ellouze dans la ...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 9·fr
    ...91 m² avec 223,63/10000 parts indivises dans le titre n°44312 Aria...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 29·fr
    ...Héritiers Salah ben Brahim Chebil ; La totalité indivise en assoc...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 17·fr
    ...urant au même lieu, la moitié indivise d'un fonds de commerce de m...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 6·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 22·fr
    ...Les 177/556 parts indivises du bien immobilier, dénommé «Echaraf 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 46·fr
    ...C'est 3183,5m² indivises de l'ensemble de la surface totale de l'i...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 40·fr
    ...le 1/9 indivis de la totalité de l'immeuble immatriculé dénommée «...