205 445 résultats pour ""ARS""
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- Journal Officiel·1992 / N°006·page 15·fr...Le montant unitaire de chaque bon est fixé à mille dinars. Art. 2...
- Annonces Légales·2021 / N°075·page 11·fr...gt quatorze mille cinq cent dinars, et ce suivant l'expertise réal...
- Annonces Légales·2021 / N°087·page 7·fr...e la vente soit trois mille dinars est consigné entre les mains de...
- Journal Officiel·2002 / N°105·page 6·fr...- Est ouvert au Premier ministère, le 10 mars 2003 et jours suivan...
- Journal Officiel·2006 / N°086·page 12·fr... complété par l'arrêté du 1er mars 2004 et l'arrêté du 21 février ...
- Annonces Légales·2026 / N°027·page 12·fr...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 4 mars 2026
- Annonces Légales·2005 / N°180·page 2·fr...Vingt six mille trois cent quarante dinars (26.340D). Date et lie...
- Journal Officiel·1973 / N°032·page 6·fr...s à vocation arboricole en mogharsa. # CHAPITRE IV ## Dispositio...
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 22·fr...cret sus-visé N° 73-127 du 17 mars 1873 est abrogé et remplacé par...
- Annonces Légales·2013 / N°014·page 38·fr...s taxes de Trois Cent Mille Dinars. En conséquences la société le...
- Annonces Légales·2013 / N°060·page 34·fr...u à la dame Mouna Bent Ahmaid Mars la totalité du fonds de commerc...
- Annonces Légales·2013 / N°060·page 42·fr...- Quarante mille dinars outre les frais. Observations : La visite...
- Annonces Légales·2014 / N°098·page 33·fr...Soixante dix sept mille huit cent dinars (77 800 D 000) outre les ...
- Annonces Légales·2018 / N°015·page 35·fr...111795000 dinars Siège social : 4 Rue Danton 1002 Tunis R.C : B ...
- Annonces Légales·2019 / N°013·page 13·fr... SA au capital de 9.235.000 dinars Siège social : La Résidence DIF...
- Annonces Légales·2019 / N°113·page 27·fr...Quarante Quatre Mille Quatre Vingt Dinars (44.080, 000 DT) qui con...
- Annonces Légales·2020 / N°080·page 21·fr...et huit cent soixante douze dinars (183.872.000 D) sans les frais....
- Journal Officiel·2003 / N°034·page 5·fr...par la loi n° 2001 - 28 du 19 mars 2001, portant simplification de...
- Journal Officiel·2005 / N°040·page 6·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 87-103 d...