Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 43·fr
    ...ent quatorze mille cent six dinars 950 millimes (114.106.D950). D...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 33·fr
    ... SARL au capital de 350.000 Dinars 1 rue lac Toba Imm Goldina Les ...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 4·fr
    ...sur les relèves déposés le 30 mars 1984 au siège du gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 7·fr
    ... et notamment le décret du 31 mars 1955; Vu le décret du 16 juill...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 23·fr
    ...407.450 Dinars Matricule fiscal : 3645X/A/M/000 Matricule CNSS :...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 9·fr
    ... Vu le décret n° 89-337 du 6 mars 1989 fixant le statut particuli...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 28·fr
    ...Quarante cinq mille six cents trente six dinars et cinq cents mill...
  • Annonces Légales·2020 / N°070·page 17·fr
    ...tre cent quatre vingt mille dinars 490.000, 000D selon l'évaluatio...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 10·fr
    ...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-2762 ...
  • Journal Officiel·2004 / N°083·page 13·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-12 du...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 16·fr
    ...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 74-93 du...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 9·fr
    ... montant maximum de 104.500 dinars pour la réalisation d'un foyer ...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 4·fr
    ...relève à trente cinq milles dinars (35.000.000) qui doit être remi...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 10·fr
    ...ille six cent soixante neuf dinars et deux cent quarante millimes ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 13·fr
    ...Vu la loi n° 59-12 du 30 mars 1959 (20 ramadan 1378), portant fixa...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 24·fr
    ...Le prix de cette vente a été fixé à huit mille dinars. Les parties...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 22·fr
    ...2009G00468SANB2 --- IDEACONSULT SA au capital de 300.000 dinars...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 23·fr
    ... SA au capital de 2.157.000 Dinars **Siège social :** Rue Habib T...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 16·fr
    ...P) applicable à compter du 15 mars 1980, et pouvant être acquises ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 26·fr
    ...uit mille sept cent quinze, dinars (77.308.715.000) 6- Date et li...