Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 28·fr
    ...Un passage. Le présent avis fera courir le délai de deux mois fix...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 18·fr
    ...— Rapport des Commissaires de Surveillance. — Approbation du Bila...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 25·fr
    ...l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 16·fr
    ...s, à l'ensemble des règles régissant la fonction qu'il exerce par ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 39·fr
    ...tration ; 3°) Rapport du Commissaire aux Comptes ; 4°) Examen et...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 6·fr
    ...elles une procédure de reconnaissance ou d'exécution aura été enta...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 58·fr
    ...ministration ainsi que du commissaire aux comptes désignés par l'a...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 15·fr
    ...tion spécifique de chaque commissariat régional au développement a...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 11·fr
    ...ant salir ou incommoder, les passants après sept heures du matin d...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 11·fr
    ...— Lors de son inscription, chaque candidat doit nécessairement spé...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 21·fr
    ...5)- 4 Extraits de naissance. 6)- Une lettre d'engagement. 7)- Les ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 15·fr
    ...subi avec succès l'examen de passage de la première à la deuxième ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 33·fr
    ...r avril 1974 Béchir Bel Hadj Messaoud, à compter du 1er mai 1974 B...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 26·fr
    ...dans l'entreprise le temps nécessaire à l'exercice de leurs foncti...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 8·fr
    ...1°) des connaissances et des aptitudes convenables; 2°) une assidu...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 13·fr
    ...re pendant des périodes ne dépassant pas 6 mois chacune les stages...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 4·fr
    ...rdre toutes justifications nécessaires. Elle peut ajourner ou ref...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 16·fr
    ...la base, ces deux nappes définissant des volumes fermés indépendan...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 36·fr
    ...Ibtissam dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Hédi B...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 3·fr
    ...lique assure la protection nécessaire du local. ART. 7. — Les acq...