Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 9·fr
    ...- Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. Art. 10...
  • Journal Officiel·1987 / N°063·page 7·fr
    ...tional des mines ; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif de...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 6·fr
    ... la majorité absolue des voix exprimées, ladite majorité devant né...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 17·fr
    ...rançaise au choix du candidat exprimé dans la demande de candidatu...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 27·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 27·fr
    ...- De modifier la dénomination sociale de la société de «Express Co...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 21·fr
    ...- L'expression de la finalité : Lexique et syntax. - Quelques élém...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 23·fr
    ...- La note attribuée à chaque épreuve est exprimée en chiffres vari...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 12·fr
    ...ètres au nord-est de la route express de la ville de Gammart (rout...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 25·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 18·fr
    ...Ne sont pas considérés comme suffrages valablement exprimés, les b...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 5·fr
    ...service public, le domaine, l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 4·fr
    ... mines ; Vu l'avis favorable exprimé par le comité consultatif de...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 34·fr
    ...t annulés si leurs titulaires expriment par écrit ou par voie élec...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 31·fr
    ...par une délégation précise et expresse des prérogatives et des pou...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 6·fr
    ...ales du 2e groupe; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif de...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 28·fr
    ...Zone Industrielle, R3, Route Express Djebel El Ouest, Km 26, 1111 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 12·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve écrite, pratique ou orale est exprim...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 39·fr
    ... 13 ares 57 centiares ont été expropriés pour utilité publique ce ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 38·fr
    ...e Tunis a l'honneur d'inviter expressément Messieurs les fabriquan...