Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 8·fr
    ...Toute contestation doit être notifiée à l'adresse de l'exploitatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 23·fr
    ... SA SFT, Société les Fruits de Testour Au capital de 225 000 Dina...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 36·fr
    ...Les contestations seront recevables durant le délai de 20 jours à ...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 14·fr
    ... l'environnement toutes les contestations sont acceptées au local ...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 6·fr
    ...L'attestation délivrée à chaque souscripteur mentionnera la catégo...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 5·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° 9473 du 11 juin 2...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 34·fr
    ... de Tunisie conformément à l'attestation de l'existence d'un nanti...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 61·fr
    ...1) l'enveloppe de la soumission 2) Un certificat attestant que vou...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 10·fr
    ...99 ans - Attestation de dépôt de déclaration du projet n° : 012365...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 9·fr
    ...Il ne peut être contesté que suivant la procédure d'inscription de...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 46·fr
    ...faut s'il ne produit pas une attestation en tenant délivrée par un...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 46·fr
    ... égal à 1% ou disposer d'une attestation bancaire faisant l'objet ...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 8·fr
    ...Attestation de Dépôt de Déclaration du projet n°SDBE12022P du 26/6...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 35·fr
    ...Toute contestation doit être adressée à l'adresse du local ci-dess...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 222·fr
    ...1 - une attestation certifiant que le dossier administratif du can...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 31·fr
    ...ative de l'intéressé, 3) une attestation certifiant que le dossier...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 10·fr
    ...der et d'utiliser des titres attestant leur nationalité ou autres ...
  • Annonces Légales·2004 / N°113·page 4·fr
    ...urant à Trabelssia Awled Slama Testour Béja. Avocat poursuivant :...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 18·fr
    ...médecin de la santé publique attestant que le candidat : a) n’a p...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n°SDC101189/R du 14/...