Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 798 résultats pour ""ACIT""
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 60·fr
    ...ation validées 4 - Taux d'incapacité égal au moins à 66,66% d'orig...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 46·fr
    ... d'une année renouvelable par tacite reconduction. 2010R03629FCCC...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 7·fr
    ... 01/07/2022, renouvelable par tacite reconduction, la STATION SERV...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 15·fr
    ...Les capacités d'encadrement pédagogiques sont fixées par le présid...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 30·fr
    ...le demandeur a justifié des capacités techniques et Financières lu...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 46·fr
    ...Il est renouvelable tacitement d'année en année. Cet avis a été p...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 13·fr
    ...ndus pour 3 ans renouvelables tacitement. 2014P00047SRLB1 --- C...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 53·fr
    ...e 2013 (Exprimé en dinars) | Acitfs | NOTE | 2013 | 2012 | | --...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 2·fr
    ...## RELEVÉ DES INCAPACITÉS Par décret n° 69-434 du 5 décembre 1969...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 22·fr
    ...Juillet 2010 renouvelable par tacite reconduction par période succ...
  • Annonces Légales·2017 / N°071·page 43·fr
    ...au 30/4/2018 renouvelable par tacite reconduction. 2017R02578FCCC...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 18·fr
    ...6 - L'efficacité d'intervention pour réajuster la marche du projet...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 30·fr
    ...2016T00936SRLB2 Global Capacity Development services (GCDS) Tunis...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 36·fr
    ...r août 2016, renouvelable par tacite reconduction pour la même pér...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 39·fr
    ... d'une année renouvelable par tacite reconduction, avec tous les p...
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 27·fr
    ... Formes de la publicité - Efficacité publicitaire N° 55 Journal O...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 187·fr
    ... de ses droits civiques ; - Capacité professionnelle ; - Moyens ma...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 23·fr
    ...juillet 2005 renouvelable par tacite reconduction par périodes suc...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 7·fr
    ... pour l'amélioration de l'efficacité de la réalisation des projets...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 3·fr
    ...; 5) Esprit d'initiative et capacité d'innovation. Art. 4. — Chaq...