Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·2026 / N°053·page 22·fr
    ...as El Abed, artisan spécialiste dans la poterie artisanale au gouv...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 17·fr
    ...— Les ministres de l'intérieur et du tourisme et de l'artisanat so...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 21·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat du 27 octobre 2008, relati...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 2·fr
    ...de l'Artisanat Arrêté des ministres du commerce et de l'artisanat,...
  • Journal Officiel·2010 / N°055·page 23·fr
    Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 2 juillet 2010...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 13·fr
    ...Société d'Artisanat des Métaux Artistiques « SAMA ». Siège : 1 Rue...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 33·fr
    ... Ministre du Tourisme et de l'Artisanat, sont chargés chacun en ce...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 43·fr
    ...- Un projet artisanal (liste des activités artisanales) - D'un coû...
  • Journal Officiel·2009 / N°036·page 24·fr
    ...Le ministre du commerce et de l'artisanat, Vu la loi n° 91-64 du ...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 30·fr
    ...20 000 000 D répartis comme suit : 12 000 000 D Trésor 8 000 000 D...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 68·fr
    ...ministère du commerce et de l'artisanat, - un représentant du mini...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 25·fr
    ...Arrêté du ministre du Tourisme, du Commerce et de l’Artisanat en d...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 24·fr
    ...2011R02663FCCC3 ## ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ##...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 4·fr
    ...Le gérant 2010T07203SRLB1 ## Société Artiss Incorporation "ARTIS...
  • Journal Officiel·2022 / N°079·page 12·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat. Par arrêté de la ministr...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 37·fr
    ...e cet exercice ne sont pas répartis mais affecté dans un compte de...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 27·fr
    ...2014T01591FCCC3 # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ## ...
  • Journal Officiel·2010 / N°031·page 32·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat, du ministre de l'agricult...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 54·fr
    ...évaluation artistique en se basant sur la qualité artistique et sa...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 6·fr
    ... et des produits destinés à l'artisanat. Nous, Habib Bourguiba, P...