Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 65·fr
    ...Tribunal et audience d'adjudication : Il sera procédé à l'adjudica...
  • Annonces Légales·2015 / N°087·page 18·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 7- Date et lieu de vente :...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 9·fr
    ...t de la saisie aura lieu à l'audience et devant la chambre des cré...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 13·fr
    ...6) DATE D'AUDIENCE : Le lundi : 28 septembre 2026 à partir de 8h 3...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 48·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 12·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 2) L'immeuble mis en vente ...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 11·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 1. Le titre foncier n°5912...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 41·fr
    ...1/3/2010 à partir de 9 h à l'audience des saisies immobilières aup...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 31·fr
    ...emière instance de l'Ariana (Audience du 23/8/2010) sans compter ...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 16·fr
    ...Cette maison a fait l'objet de la vente à l'audience des ventes im...
  • Annonces Légales·2013 / N°132·page 40·fr
    ...i ont été déclarés lors de l'audience du 11/10/2013 plus ceux qui ...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 23·fr
    ...eures du matin, à la salle d'audience des citées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 35·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 26·fr
    ...i auront, avant la date de l'audience de l'adjudication, consigné ...
  • Annonces Légales·2021 / N°106·page 15·fr
    ...30 à l'audience des criées au tribunal de 1ère instance monastir. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 32·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 22·fr
    ...La vente aura lieu le mardi 7/01/2020 à partir de 9 h à l'audience...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 36·fr
    ...es par tribunal le jour de l'audience. 5) Date et Lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 44·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. 6) Le tribunal : la vente ...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 44·fr
    ... première audience et les frais de la deuxième audience. 6/ Date ...