Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 405 résultats pour ""E 2 S""
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 48·fr
    ... première Instance de Sousse le 2 septembre 1977. Date et lieu de...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 15·fr
    ...Tunis, le 2 septembre 1965 Le Secrétaire d'État à l'Éducation Nat...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 21·fr
    ...Le 2 septembre 2014 sous le n° AC 031812014 au greffe du tribunal ...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 4·fr
    ...le fonds de commerce dénommé Café El Bacha, type 2 situé rue 2 mar...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 15·fr
    ...3/ Les dispositions du paragraphe 2 susvisé sont applicables en ca...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 12·fr
    ...Le délai d'octroi de ce visa étant ramené de 2 semaines actuelleme...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 33·fr
    ...iétés premier bureau - Tunis le 2 septembre 2016 sous le numéro 16...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 41·fr
    ...de rue El Hawarizmi Kairouan le 2 septembre 2006 suivant quittance...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 11·fr
    ...ciétés, 1er bureau de Tunis, le 2 septembre 2008, sous le n° 85079...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 37·fr
    ...- Une hypothèque de 1.062.000.000 D inscrite le 2 septembre 2002 (...
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 9·fr
    ...nregistré au tribunal de Sousse 2 sous le numéro 1108 et dont une ...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 26·fr
    ...l de 1ère instance de Sfax2, le 2 septembre 2015 sous le n°2015399...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 11·fr
    ...Garage composé de 2 salles de bain - escalier emmenant à la terras...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 19·fr
    ...Tunis, le 2 septembre 2004. Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 20...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 19·fr
    ...Brevet déposé en Italie le 2 septembre 1961 sous le N° 23726 A/81....
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 38·fr
    ...unal de 1ère instance de Sousse 2 sous le n° A9140952015. Les oppo...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 42·fr
    ...struite par la SNIT composée de 2 suites d'une superficie de 211 m...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 15·fr
    ...ne industrielle de la poudrière 2 Sfax. L'avocat poursuivant : Ma...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 49·fr
    ...unal de 1ère instance de Sousse 2 situé à Sahloul - Sousse ou l'av...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 48·fr
    ... de première instance de Sousse 2 Sahloul, le lundi vingt et un ja...