Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
204 995 résultats pour ""ERT""
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 29·fr
    ...2956/F/A/M000 ## Zone Industrielle Ez-zahra En vertu du Procès V...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 40·fr
    ...425194L/P/M/000 En vertu du jugement en référé du Tribunal de Pre...
  • Journal Officiel·1993 / N°027·page 9·fr
    ...Ces épaves maritimes ont fait l'objet de découverte publiée au Jou...
  • Journal Officiel·1977 / N°026·page 37·fr
    ...- Certificat de non faillite. - Certificat attestant que sa situat...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 8·fr
    ...La saisie a été pratiquée en vertu d'une mise en demeure tenant li...
  • Annonces Légales·2018 / N°030·page 8·fr
    ...56 rue Ali Belhouane El Alia 7016 Bizerte Capital Social : 24000 D...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 62·fr
    ...pour la couverture des dépenses en capital de l'Etat | 15.000.000 ...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 25·fr
    ...Les certificats d'importation relatifs aux produits qui étaient li...
  • Annonces Légales·2018 / N°091·page 22·fr
    ...un sous-sol d'une superficie couverte de 992 m² composé de 13 cell...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 12·fr
    ...— Modification du certificat d'immatriculation. Toute modificatio...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 71·fr
    ...- Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 23...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 14·fr
    ...Justice cantonale de Bizerte, d'une contenance de 575 mètres carré...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 59·fr
    ...2017D00205DIVD2 --- **Perte d'un titre de propriété** Monsieur ...
  • Annonces Légales·2013 / N°004·page 29·fr
    ...Il appert que la Société Immobilière et Touristique d'Hammamet «Si...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 40·fr
    ...il est l'objet du titre foncier n°28983 Bizerte nommé «Avenir de m...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 24·fr
    ...Immeuble dénommé "Villa Imen" objet du titre foncier 45162 Bizerte...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 3·fr
    ... du 4 février 2013, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·2001 / N°041·page 5·fr
    ...- Le certificat de conformité entre le nom originaire et le nom at...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 44·fr
    ...2 | 6h 84a 00c | 52209 Bizerte | Bizerte (Lezdine) | 19.669,206 |...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 2·fr
    ...que du 10 août 1989 portant ouverture d'un concours d'agrégation h...