Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°074·page 8·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 13·fr
    ...Il s'agit selon l'expertise d'un terrain constructible de 339 m² l...
  • Annonces Légales·2011 / N°022·page 25·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est bâtie une villa (s+3)...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 49·fr
    ...il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 9·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°29821 Médenine dé...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 4·fr
    ...s qu'il s'agit d'un 1/2 de fonds de commerce qui s'agit de vente e...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 15·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 23440 Ariana dén...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un appartement sis à la rue Mondes France n° 151 Hamma...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 39·fr
    ...FARES KHOURI et Daghbaji il s'agit d'un lot de terrain sur lequel ...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 22·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de forme carrée comportant une villa compos...
  • Annonces Légales·2021 / N°059·page 9·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°54...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 56·fr
    ...il s'agit d'un lot isolé d'une superficie de 538 m² constitué d'un...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 18·fr
    ...il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est bâti un centre de loi...
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 39·fr
    ...D'usage commercial dans la mesure où il s'agit d'une salle d'expos...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 10·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la maison sis à la Rue Abdelhamid El K...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 15·fr
    ...39° 25' 18"9, Longitude : 7° 09' 38"8, carte de djebel Sammama au ...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 30·fr
    ...Il s'agit de 1936 parts indivises dans l'immeuble nommé "Intissar"...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 13·fr
    ...Investissement Touristique « SOGIT » # CAPITAL SOCIAL 8.813.760 D...
  • Annonces Légales·2019 / N°015·page 29·fr
    ...Il s'agit d'un terrain objet du titre fonder n° 619554 dénommé «MO...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 34·fr
    ...Il s'agit de quatorze parts de tout 1 immeuble composé de 88 parts...