Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 11·fr
    ...a) par tonne ou payant pour ce poids (par fraction indivisible de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 13·fr
    ...10/80 | Terrain nu (les parts indivises restantes appartiennent à ...
  • Annonces Légales·2020 / N°070·page 23·fr
    ...uant sur les états financiers individuels de l'exercice 2019 ; - L...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 51·fr
    ...Approbation des États Financiers individuels de la banque et des é...
  • Annonces Légales·2017 / N°064·page 17·fr
    ...1- Approuver les comptes individuels et consolidés de la société d...
  • Journal Officiel·2023 / N°070·page 12·fr
    ...| 62730 m² | Toutes les parts indivises revenants aux propriétaire...
  • Annonces Légales·2019 / N°044·page 18·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 40·fr
    ...Il s'agit des parts indivises relatives au terrain nu sous le numé...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 25·fr
    ...4°) Les droits indivis dans le quatrième immeuble : La totalité de...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 25·fr
    ...séjour des individus, éclairage, machines, etc., mesure de la temp...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 49·fr
    ...1- Lecture du rapport de gestion individuel et consolidé. 2- Lectu...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 23·fr
    ...ation des rapports de gestion individuelle et celui du groupe pour...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 55·fr
    ...L'ensemble des parts indivises revenant à la partie saisie soit 18...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 31·fr
    ...## Désignation des biens à vendre 1°) Le 1/4 indivis d'un immeubl...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 4·fr
    ... Terrain nu | m2 26.110 | 3/4 indivis | 1) M. Lazry Moses 2) M. La...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 25·fr
    ...2016408564SANB2 Arrête des états financiers intermédiaires indivi...
  • Annonces Légales·2019 / N°065·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (1400 parts 130000 parts) rev...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 17·fr
    ...## (Annexe n° 3) Affectation individuelles 3-1 dispositions géné...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 10·fr
    ...- Représenter les professionnels du secteur du taxi individuel aup...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 8·fr
    ...ersion du droit de jouissance individuelle ou familiale en droit d...