Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 55·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Bouachour M'Hamed, Ingénieur...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 178·fr
    ...-- vivantes, fraîches ou réfrigérées : * Naissins d'huitres | 0 |...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 36·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben El-Imam Salah Nour...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 29·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Az-zeddine Bou Griba...
  • Journal Officiel·2004 / N°015·page 6·fr
    ... administrateurs conseillers suivants : - Hanene Arfa, - Abderraz...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 25·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir Adjoint...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 19·fr
    ...ice | L'exclusion temporaire privatielle des 3/4 du Salaire mensue...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 40·fr
    ...* cinq (5) certificats ou équivalents : dix (10) points, * quatre...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 4·fr
    ...Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'enregistrement des ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 35·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Tahar Ali, agent techn...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 23·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Jazjir Youssef Adjoint...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 28·fr
    ...71.350.095 Partie poursuivante : Banque nationale agricole représ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 28·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mohamed Khelil, agent ...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 34·fr
    ...B02123742011 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 42·fr
    ...Avocat poursuivant Maître Othman Oueslati 2006T01307VEPA1 ## Et...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 31·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben El Imam, Adjoint T...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 22·fr
    - Suivant acte de cession enregistré à la recette des finances Cha...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 25·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir, adjoin...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 18·fr
    1- Suivant acte de cession des parts sociales, en date du 30 juin ...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 20·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Abbès Mohamed Ali, Agent Tec...