...- L'organigramme de l'agence foncière agricole est fixé conforméme...

...service régional de l'Agence Technique des Transports Terrestres. ...

...éation de l'Agence Tunisienne de l'Emploi et de l'Agence Tunisienn...

...45 - La tutelle de l'agence de formation dans les métiers du touri...

...Qu'elle est la propriété exclusive, de l'Agence Foncière d'Habitat...

L'agence peut procéder à des enquêtes complémentaires pour s'assur...

...787 Nomination d'un membre au conseil d'établissement de l'agence ...

...N° E-261 ## AVIS D'APPEL D'OFFRES L'Agence Foncière d'Habitation...

...Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis...

...Dans ce cas, l'employeur est tenu de rembourser à l'agence tunisie...

...(nouveau) - l'Agence de mise en valeur et d'exploitation du patrim...

...ices régionaux compétents de l'agence technique des transports ter...

... la République tunisienne et l'agence française de développement p...

...A compter de l'arrêté de déchéance, l'Agence Foncière Industrielle...

...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Agen...

...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...

Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...

... la République tunisienne et l'Agence française de développement p...

...| - L'intéressé, - La direction régionale de l'agence technique de...

...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'ag...