Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 975 résultats pour ""LE LOCAL""
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 52·fr
    ...62, rue Alaie Savary - 1003 Tunis ou le local de la Direction Régi...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 105·fr
    ...iller en permanence à ce que le local désigné pour l'exercice de s...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 9·fr
    ...rouvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Metouia ...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 30·fr
    ... du lot sur lequel se trouve le local démoli 4 - Ayant une promess...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 14·fr
    ...rouvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Souk Jed...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 8·fr
    ...rouvé par le conseil de tutelle local de la délégation de la Nouve...
  • Journal Officiel·1997 / N°003·page 7·fr
    ...rouvé par le conseil de tutelle local de la délégation de gafsa No...
  • Journal Officiel·2003 / N°006·page 13·fr
    ...a catégorie "B" prouvant que le local relève de sa compétence terr...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 15·fr
    ...1) Le locataire qui n'a pas occupé effectivement le local loué par...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 54·fr
    ...i Fraj annonce qu'il possède le local à usage d'habitation numéro ...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 11·fr
    ...Dans le cas prévu au deuxième paragraphe du présent article, le lo...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 27·fr
    ...s et morales constitués dans le local commercial situé au boutique...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 7·fr
    ...La décision du conseil de tutelle local ou régional est notifiée a...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 11·fr
    ...On entend par centre public des postes le local destiné à l'exploi...
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 61·fr
    ...ente des journaux comme dans le local commercial sis à avenue répu...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 36·fr
    ...catégorie « B » prouvant que le local relève de sa compétence terr...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 20·fr
    ...ur les lieux de travail dans le local convenant aux deux parties. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 38·fr
    ...8- Une attestation de prévention concernant le local délivrée par ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 18·fr
    ...le local où est exploité le fonds de commerce la clientèle et l'ac...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 229·fr
    ... que l'activité exercée dans le local d'habitation principal du pr...