Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 17·fr
    ...'exploitation | 747.616,838 | Profits sur exercices antérieurs | 7...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 36·fr
    ... D enregistré le 15/9/2010 au profit ATB. - hypothèque d'un monta...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 102·fr
    ...tion de matériels roulants au profit du Centre National de Recherc...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 57·fr
    concernés par la confiscation et la restitution au profit de l'éta...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 11·fr
    ...urant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 6·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique, au profit de la C...
  • Journal Officiel·1988 / N°042·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune de Tunis des pa...
  • Journal Officiel·2018 / N°091·page 34·fr
    ...Peuvent être nommés dans la limite des postes ouverts au profit du...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 6·fr
    ...- Des subventions et dons alloués au profit du dit fonds. Art. 4....
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 36·fr
    ...ion | 184 133 | 162 349 | | Profit résultant des subvention d'in...
  • Journal Officiel·2020 / N°060·page 1·fr
    ...base du grade scientifique au profit des agents du corps hospitalo...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 4·fr
    ...— Sont abandonnées au profit des débiteurs qui en sont redevables ...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 2·fr
    ...— Il est institué au profit des personnels enseignants de l'Enseig...
  • Journal Officiel·1999 / N°082·page 18·fr
    ... de sujétions pédagogiques au profit de certaines catégories du pe...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 35·fr
    ...1- 600 parts au profit de Mr Wassim Khaldi n°CIN : 07092965. 2- 4...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 14·fr
    ...- Les taux de l'indemnité des opérations foncières allouée au prof...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 15·fr
    ...ique et de la technologie, au profit des services de la recherche ...
  • Journal Officiel·2006 / N°073·page 4·fr
    ...é des opérations foncières au profit des agents du corps de la con...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 15·fr
    ...Les sommes ainsi perçues seront versées au profit du fonds des hyd...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 126·fr
    ...| | | | | Equipements au profit de 50 espaces des classes pré...