Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 34·fr
    ... renouvellement du permis "Kerkennah Ouest" au profit des compagni...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 3·fr
    ...— Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre chargé du Plan es...
  • Annonces Légales·2018 / N°121·page 44·fr
    ...- L'immeuble est loué au profit de Habiba Hidri d'un loyer de 600,...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 21·fr
    ...Elle est payée en espèce ou en nature, au choix du propriétaire, a...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 33·fr
    ...Monsieur Mohamed Badi Bidouh, conservateur du patrimoine, est char...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 14·fr
    ...La Conférence détermine le début du premier mandat du Parlement pa...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 74·fr
    ...## TITRE II ## Les conservateurs généraux du patrimoine ### Chap...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 11·fr
    ...— Le Ministre du Plan et des Finances est chargé de l'exécution du...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 19·fr
    ...Article premier - Est accordée, le deuxième renouvellement du perm...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 11·fr
    ...Chaque Etat partie détruit toutes les armes chimiques visées au pa...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 8·fr
    ...— Il est créé à partir de la publication du présent décret une Com...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 29·fr
    ...| 33 du plan de la réquisition cadastrale n° 22471 (p 236) 1 du p...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 11·fr
    ...La revente au public se fera au prix de 2 D, 500 le billet entier ...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 7·fr
    ...- d'un diplôme d'études universitaires du premier cycle ou d'un di...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 46·fr
    ...| 60 62 63 du plan T P D n°87003 | Non immatriculé | - | 28a77ca 1...
  • Journal Officiel·2019 / N°043·page 14·fr
    - Du point "Q1" la limite continue vers le Nord-Ouest jusqu'au poi...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 38·fr
    ...| I1 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 1 K1 du pla...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 39·fr
    ...mettre des programmes de formation et de sensibilisation au profit...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 11·fr
    Vu l'arrêté du 15 mai 1979, portant institution du permis «Kerkenn...
  • Journal Officiel·2006 / N°092·page 13·fr
    ...- La durée de réalisation du projet de développement agricole inté...