Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 6·fr
    ...— Les notices individuelles seront transmises au Procureur Général...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 48·fr
    ...rts (29243,277/300.788 parts) indivises propriété du saisi dans l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 33·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie débitrice et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 34·fr
    ...Rue Sokrine a vendu la moitié indivise de fonds de commerce exploi...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 13·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles. Art. 7. — Les épreuv...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 7·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 34·fr
    ...sie qui consiste en des parts indivises soit 88,20 parts à prendre...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 40·fr
    ...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 5·fr
    ...nt dans le cadre d'entreprise individuelle non impératrice ni expo...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 47·fr
    ...**Immeuble saisi :** La moitié indivise de la parcelle sise à l'i...
  • Annonces Légales·2013 / N°053·page 26·fr
    ...les parts indivis appartenant au débitrice saisie Amel Akkari égal...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 17·fr
    ...toutes les parts indivises soit 33505,969/43585 revenant au débite...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 43·fr
    ... la totalité de 42 parts de l'indivise de la propriété de 56 parts...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 398/29690 revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 30·fr
    ...s à la vente des parts dans l'indivision au nombre de (47.8125/569...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 40·fr
    ...les parts indivises (1/3) revenant à la partie saisie dans L'immeu...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 16·fr
    ...La totalité des 27443.34 parts indivises des quotes parts revenant...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 6·fr
    ...— Les actes individuels de poursuite émis en conformité des lois, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 64·fr
    ...il s'agit de la moitié Indivise de l'immeuble sis Caïd Mhamed km 1...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 8·fr
    ...ation et des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2016. -...