Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 26·fr
    ...La désignation de l'expert-comptable Habib Maâlej en qualité d'adm...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 17·fr
    ...La société a responsabilisé limitée ne peut être dissoute par le d...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 9·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Arrêté du Premier ministre du 27 juin 200...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 14·fr
    c- de contracter des assurances de responsabilité civile contre le...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 16·fr
    ...sources hydrauliques Mohamed Habib Haddad Le ministre de l'ensei...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 6·fr
    ...es ou tout autre agent dûment habilité à cet effet. Les procès-ve...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 27·fr
    ...a recette des finances Avenue Habib Thameur Tunis le 22 juin 2004 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 5·fr
    ...Boccara gérant du cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 35·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne ; Vu...
  • Journal Officiel·1977 / N°026·page 31·fr
    ...constitué une Société à Responsabilité Limitée. Objet : Tous les ...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 16·fr
    ... la construction de maisons d'habitation. Priorités : Brevets fran...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 15·fr
    l'enseignement secondaire chargé des fonctions de chef de cabinet ...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 4·fr
    ...Monsieur Habib Missaoui, ingénieur en chef, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 16·fr
    ...c) De contracter des assurances de responsabilité civile contre le...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 34·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 99-1746 du 9 août 1999, portant...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 10·fr
    ...ssources hydrauliques Mohamed Habib Haddad Vu Le Premier ministr...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 11·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 2007-9 du 3 janvier 2007, porta...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 9·fr
    ...timent soit mis sous la responsabilité d'une seule personne, en ce...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 4·fr
    ...d'assurance couvrant la responsabilité civile de ses membres penda...
  • Journal Officiel·1986 / N°061·page 10·fr
    ...- Croissance et développement - Comptabilité nationale et planific...