Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2005 / N°101·page 12·fr
    ...sous seing privé en date du 2 mars 2005, enregistré à la recette d...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 4·fr
    ...ée; Vu la loi N° 58-37 du 15 mars 1958, réglementant la professio...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 29·fr
    ...(50.000,000.) Cinquante Mille Dinars. Les entreprises locales agr...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 29·fr
    ...Le prix de la vente est de trois milles dinars. Toutes les opposi...
  • Annonces Légales·2015 / N°024·page 55·fr
    ... la cour de cassation - rue 2 Mars 1934 Mahdia. 4- Immeuble desti...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 31·fr
    ...iques «TOURATH» en date du 16 Mars 2015, enregistré à la recette d...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 11·fr
    ...janvier 2002 jusqu'au mois de mars 2006, 4 – la réalisation de l'...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 16·fr
    EN DINARS TABLEAU 'E' CREDITS D'ENGAGEMENT DE DEPENSES DE CAPITAL...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 13·fr
    ...rticle 4, Vu le décret du 23 mars 1890, relatif aux limites du do...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 3·fr
    ...Page 498 Journal Officiel de la République Tunisienne — 9 mars 202...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 11·fr
    ...es Finances 2^{e} Bureau | La Marsa | 1^{er} et 2^{e} rôles | — |...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 70·fr
    ...sous seing privé en date du 4 mars 2005, enregistré à la recette d...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 3·fr
    ...e l'article 31 du décret du 9 mars 1939). | N° d'ordre | Nom de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 44·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 Mars 1977 ## GO...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 34·fr
    ...sition n° 32984 déposée le 21 mars 1978 et dont un extrait a été i...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 23·fr
    ...20 Mars Kalaa Sghira, avec tous ses éléments corporels et incorpor...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 53·fr
    ...suivant une mise à prix de mille dinars pour les éléments corporel...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 40·fr
    ...Cent quarante mille Dinars outre les frais. Observations : La vi...
  • Annonces Légales·2015 / N°093·page 31·fr
    ...on domicile 1 rue Voltaire La Marsa. 2015404917FCCC2 # Vente d'u...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 3·fr
    ...La première session se tient au cours du mois de mars, la seconde ...