Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 8·fr
    ...## TITRE III ## Régimes des études ART. 10. — Les horaires et pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 10·fr
    ...ution du 1er Juin 1959 — le régime présidentiel, les pouvoirs lég...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 5·fr
    ...tinuent à bénéficier de leur régime de rémunération actuel conform...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 13·fr
    ...de la législation propre aux régimes douaniers. Par décret n° 89-...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 10·fr
    ...Mohamed ben Hadj Mohamed Laugimi, à compter du 1er janvier 1959. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 10·fr
    ... du 5 février 1959 fixant le régime des pensions civiles et milita...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 5·fr
    ...## CHAPITRE III ## Le régime financier Art. 12. — La délibératio...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 15·fr
    ...u 2 novembre 1972, fixant le régime statutaire applicable aux pers...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 5·fr
    ...présente loi, bénéficient du régime fiscal réservé à l'État pour l...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 33·fr
    ...Société Anonyme sous le régime de la législation Tunisienne. Stat...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 15·fr
    ...re à la limite fixée pour le régime particulier de ces navires par...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 15·fr
    ...Vu la loi N° 64-28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres col...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 14·fr
    ...s bancaires dans le cadre du régime de la loi n° 81-76 du 9 août 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 6·fr
    ...l kmoda 1377), concernant le régime de rémunération des fonctionna...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 8·fr
    ...aux programmes de formation, régimes des études, durée et horaires...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 6·fr
    ...1er Février 1993, relatif au régime du capital décès ; Vu le décr...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 5·fr
    ... diplôme équivalent, sous le régime applicable aux études d'ingéni...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 37·fr
    ...r, ménage corrélativement le régime des comptes étrangers en Dinar...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 6·fr
    ...appliquer à son personnel un régime moins avantageux. La présente...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 39·fr
    ...Anonyme en Formation Sous le Régime de la Législation Tunisienne ...