Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 28·fr
    ... l'une des parties requiert l'expertise prévue à l'article 645, ce...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 8·fr
    ...Ce temps sera déterminé par des experts désignés par l'État au mom...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 24·fr
    ...re, - des spécialistes et des experts appartenant aux ministères o...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 12·fr
    ...Alain GHEZ Expert-Comptable demeurant à Paris, 4, rue Balzac, a ét...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 134·fr
    ... et aux dépens et les frais d'expertise se montant à quinze dinars...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 24·fr
    ...Joseph ATTAL, Expert Immobilier, 7, rue Charles De Gaulle, chargé ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 24·fr
    ...DINARS ainsi que le coût de l'expertise, soit CINQ DINARS. Ce jug...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 13·fr
    ...perçoivent les indemnités des experts auprès du Tribunal Immobilie...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...GROUX Robert, expert, demeurant à Tunis, 43, avenue Habib Bourguib...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 26·fr
    ...le transport sur les lieux, l'expertise, l'inscription de faux, ou...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 13·fr
    ...ant éventuellement assister d'experts techniques. Elle peut prescr...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 14·fr
    ...prévention, de formation et d'expertise et réaliser toutes études ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 15·fr
    ... de la commission, un médecin expert choisi par eux peut être appe...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 18·fr
    ...re avant dire droit, telle qu'expertise, enquête, transport sur le...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 5·fr
    ...plan de partage tracé par les experts Belkacem Mahjoub et Mohamed ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 17·fr
    ...ence en droit ou du diplôme d'expert comptable, ou du diplôme de l...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 6·fr
    ...De même, tout huissier de justice ou expert auprès des tribunaux, ...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 5·fr
    ...idats titulaires du diplôme d'expert comptable ou d'un diplôme d'é...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 25·fr
    - des spécialistes et experts recrutés par voie de contrat conclu ...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 18·fr
    ...Alain GHEZ, Expert-Comptable, demeurant à Paris, 4, Rue Balzac, a ...