Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1957 / N°027·page 7·fr
    ...alisme, collectivité locale, régime administratif ; — administrat...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 6·fr
    ...- Le présent code fixe le régime d'incitations aux investissements...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 7·fr
    ... ## Chapitre premier ## Du régime du domaine public des ports de...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 14·fr
    # Régime des dépenses publiques ## Article 49 L'article 88 du co...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 43·fr
    ... de l'avis n° 117 relatif au régime des comptes étrangers en dinar...
  • Journal Officiel·1993 / N°066·page 4·fr
    ...tation de Tunis ainsi que le régime des études et des examens en v...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 13·fr
    ... du 20 avril 1968, fixant le régime des études et examens en vue d...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 33·fr
    ...## CHAPITRE 4 ### Régime des relations entre les services officiel...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 6·fr
    ...— Le régime des études, les programmes, le passage d'une année à l...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 5·fr
    ...— Le régime de l'impôt sur les bénéfices agricoles tel que défini ...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 3·fr
    ...nt également bénéficier d'un régime d'amortissement accéléré pour ...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 7·fr
    ...28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives, telle ...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 10·fr
    ...t du 27 mars 1947 relatif au régime fiscal des assurances en Tunis...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 3·fr
    ... ne sont pas couverts par le régime de la prévoyance sociale en vi...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 12·fr
    ...res de principe relatives au régime de retraite, de prévoyance et ...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 18·fr
    ... du 11 avril 1995, fixant le régime des études et des examens en v...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 19·fr
    ...Ce régime n'est pas applicable aux dividendes payés par une sociét...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 8·fr
    ...| 2) La Communauté se réserve de modifier le régime prévu au para...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 13·fr
    ... 15 août 1992 définissant le régime des études et examens au sein ...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 4·fr
    ...s exportés au bénéfice de ce régime sont de la compétence exclusiv...