22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2011 / N°093·page 39·fr...les parts indivises (7577611128960 parts) revenant à la (csh) dans...
- Annonces Légales·2016 / N°025·page 47·fr...Propriété dans l'indivision, objet du titre foncier 7619 Mannouba ...
- Journal Officiel·1996 / N°088·page 34·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2021 / N°035·page 16·fr...la totalité de 34/48 parts indivises de l'immeuble consistant en u...
- Journal Officiel·2005 / N°099·page 28·fr...ctorielles s'effectue à titre individuel. # TITRE IV ## Le suivi ...
- Annonces Légales·2008 / N°102·page 29·fr...Le un sixième indivis de la totalité de l'immeuble consistant en u...
- Journal Officiel·1974 / N°023·page 8·fr...re tout exploitant sous forme individuelle ou coopérative, d'une t...
- Annonces Légales·2014 / N°046·page 53·fr...Parcelles indivises appartenant au débiteur poursuivi 145000/30000...
- Annonces Légales·2016 / N°092·page 34·fr...208 parts indivises objet de la parcelle N°3 du titre foncier N° 6...
- Annonces Légales·2021 / N°111·page 16·fr...suspension de toute poursuite Individuelle ou acte exécutoire visa...
- Annonces Légales·2024 / N°084·page 15·fr... :** La totalité des parties indivises 60.210937 revenant à la pa...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 21·fr...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
- Journal Officiel·1971 / N°044·page 31·fr...rgées d'examiner les dossiers individuels des candidats à une bour...