Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 25·fr
    ...u deux débiteurs saisi dans l'indivision et pour la moitié à chacu...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 45·fr
    ...Les parts indivises du T.F N° 549901 Nabeul Journal Officiel de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 43·fr
    ...st l'acquisition de 300 parts indivises du terrain objet du titre ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 32·fr
    ...ont été étendus aux logements individuels sans que cela ait été ac...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 39·fr
    ...chères publiques de la moitié indivise de la maison ouvrant à l'Ou...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 42·fr
    ... de 14 m² ainsi que les parts indivises lui revenant du T.F 82447 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 28·fr
    ...a être exercé que par licence individuelle. Cette licence, qui es...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 39·fr
    ...les parts indivises (7577611128960 parts) revenant à la (csh) dans...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 47·fr
    ...Propriété dans l'indivision, objet du titre foncier 7619 Mannouba ...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 34·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 16·fr
    ...la totalité de 34/48 parts indivises de l'immeuble consistant en u...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 28·fr
    ...ctorielles s'effectue à titre individuel. # TITRE IV ## Le suivi ...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 29·fr
    ...Le un sixième indivis de la totalité de l'immeuble consistant en u...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 8·fr
    ...re tout exploitant sous forme individuelle ou coopérative, d'une t...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 53·fr
    ...Parcelles indivises appartenant au débiteur poursuivi 145000/30000...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 34·fr
    ...208 parts indivises objet de la parcelle N°3 du titre foncier N° 6...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 16·fr
    ...suspension de toute poursuite Individuelle ou acte exécutoire visa...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 15·fr
    ... :** La totalité des parties indivises 60.210937 revenant à la pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 21·fr
    ...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 31·fr
    ...rgées d'examiner les dossiers individuels des candidats à une bour...