Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 28·fr
    ...Slim Karoui, ouvrier, domicile élu Sté express recouvrement imm Il...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 19·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 11·fr
    ... 20 km²; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 28·fr
    ...A la demande expresse et écrite de l'employé, le congé peut être r...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 6·fr
    ...a société Arab Tunisian Lease exprimées dans le cadre de la présen...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 26·fr
    ... peut, par décision spéciale, expressément prise en charge, année ...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 28·fr
    ...IV - Donner expressément au gérant de la société les pouvoirs suiv...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 3·fr
    ...— Au sens de la présente loi l'expression « Sud Tunisien » désigne...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 9·fr
    ...## ARTICLE 44 Sur demande expresse de l'autorité requérant, l'aut...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 24·fr
    ...de la capitale et de la route expresse, en plus de la qualité de l...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 6·fr
    ...rançaise au choix du candidat exprimé sur la demande de candidatur...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 5·fr
    ...— L'architecte exprime des aspirations et des besoins à satisfaire...
  • Journal Officiel·1993 / N°024·page 8·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 13·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 44·fr
    ...La consommation totale d'énergie est exprimée en tonne équivalent ...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 5·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 11·fr
    ...La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note qui varie de...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 68·fr
    ...moins qu'il n'ait été stipulé expressément qu'il doit l'exécuter p...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 15·fr
    ...ompany Of Tunisia; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 23·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...