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- Journal Officiel·1968 / N°011·page 3·fr...— Au sens de la présente loi l'expression « Sud Tunisien » désigne...
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- Journal Officiel·1983 / N°072·page 5·fr...— L'architecte exprime des aspirations et des besoins à satisfaire...
- Journal Officiel·1993 / N°024·page 8·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·2000 / N°029·page 13·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
- Journal Officiel·2004 / N°074·page 44·fr...La consommation totale d'énergie est exprimée en tonne équivalent ...
- Journal Officiel·1969 / N°005·page 5·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Journal Officiel·1959 / N°023·page 11·fr...La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note qui varie de...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 68·fr...moins qu'il n'ait été stipulé expressément qu'il doit l'exécuter p...
- Journal Officiel·1964 / N°040·page 15·fr...ompany Of Tunisia; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
- Annonces Légales·2016 / N°155·page 23·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...