Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 73·fr
    ...be de Tunisie contre Monsieur Habib Gouia et le reste des créancie...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 27·fr
    ...Le débiteur saisi, habite dans le rez-de-chaussée, et le 2ème étag...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 38·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne; Vu ...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 7·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République tunisienne; Sur...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 6·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI # CONVENTION RELATIVE A L'ETABLISSEMENT D...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 9·fr
    ...e ou par un mandataire dûment habilité à cet effet. Le candidat ou...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 7·fr
    ...e à l'issue de laquelle sa rentabilité n'est pas affectée par les ...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 10·fr
    ...« Dar Ec-Chaouchia », consistant en une maison d'habitation, situé...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 29·fr
    ...Habib ben Sadok Koubaa, Joseph Bartelo; À l'Est : Ammar ben Said b...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 59·fr
    ...tirer le cahier de charges au cabinet de Monsieur Youssef Ennouri,...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 13·fr
    ...ésidence » signifie le séjour habituel ; i) Le terme « périodes d...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 40·fr
    ...ile et de la météorologie est habilité à signer par délégation du ...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 12·fr
    ...Habib Hammas secrétaire général du gouvernorat de Gabès au gouvern...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 5·fr
    ...tellerie | | Ex 84 - 21 | - Cabine de restauration ambulante - c...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 7·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # Décret n° 2003-61 du 6 janvier 2003, po...
  • Journal Officiel·2003 / N°088·page 13·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 2003-2233 du 27 octobre 2003, m...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 4·fr
    ...r au greffe du tribunal ou au cabinet de l'avocat poursuivant. Av...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 24·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 92-730 du 20 avril 1992 fixant ...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 38·fr
    ...entée par son gérant Monsieur Nabil Ayaadi, titulaire de la CIN n°...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 5·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 98-1872 du 28 septembre 1998, c...