Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 11·fr
    ...a) À prendre toutes les mesures, législatives ou autres, nécessair...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 10·fr
    ...15, au Bureau de la Propriété Industrielle, Commissariat à l'énerg...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 3·fr
    ...s communales d'entretien et d'assainissement et éventuellement de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 11·fr
    ...ter du 1er juillet 1976 Amor Messaoud Farah, à compter du 1er juil...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 9·fr
    ...u, de gaz, d'électricité ou d'assainissement ou d'autres ouvrages ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 24·fr
    ...ente pour toute question intéressant le personnel soumis à la prés...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 19·fr
    ... de métal alcal et une base puissante la dite base, tant présente ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 8·fr
    ...e période ininterrompue ne dépassant pas une année. Article 116 (...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 26·fr
    ...3°) Qu'elle a nommé comme commissaire aux comptes pour une durée d...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 25·fr
    ...3°) Qu'elle a nommé comme Commissaire aux comptes, pour trois ans ...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 19·fr
    ...e effectue tous versements nécessaires qui incombent à l'employeur...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 8·fr
    ...La tentative est punissable. Il est puni de mort, avec dégradatio...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 37·fr
    ...aires, mandataires, fidei-commissaires ou à tous autres titres. 4...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 120·fr
    ...our pour les aveugles Bir El Kassaà à Ben Arous | 112 000 | 500 | ...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 19·fr
    ... d’un diplôme équivalent intéressant les activités spécifiques du ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 17·fr
    ...nce de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité du...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 7·fr
    ...e ne possède pas les fonds nécessaires disponibles en Tunisie. b)...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 6·fr
    ...illons et les informations nécessaires dans le cadre de l'exercice...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 29·fr
    ...Essaada dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Belhass...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 16·fr
    ...il en a conservé la pleine jouissance durant les trois ans. 3. (n...