Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 5·fr
    ...entreprise au plus tard le 31 mars de la première année de la péri...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 76·fr
    ... Vu le décret n° 91-362 du 13 mars 1991, relatif aux études d'impa...
  • Journal Officiel·2005 / N°058·page 10·fr
    ... ministre de l'industrie du 9 mars 1996, portant autorisation de c...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 28·fr
    ...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 74-93 du...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 14·fr
    ... acte de partage rédigé le 12 mars 1988 par les deux notaires Abde...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 13·fr
    ...Amena ben Amor El Garsi et autres. Ligne : 41, colonne : 3. Lire ...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 21·fr
    ...e l'article 33 du décret du 9 mars 1929 | NUMERO des Titres Fonc...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 12·fr
    ... Vu le décret n° 63-79 du 19 mars 1963, fixant le statut des pers...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 16·fr
    ...ah, Kinshasa, Koweït, Moscou, Varsovie et Prague ont droit à quara...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 25·fr
    ...Ahmed Ben Younès Jendouni, à compter 1er mars 1973 --- ## MINIST...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 53·fr
    ...lles cent quatre vingt neuf dinars huit cent dix milimes (65.189,8...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 37·fr
    ...5,640 | | Recettes locations cars | 17.375,720 | | | Eau | 803...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 52·fr
    ...ants, un club pour enfants, 2 bars, un hamman, un sauna, un comple...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 34·fr
    ...sition N° 31078 déposée le 22 mars 1976 et dont un extrait a été i...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 23·fr
    ... du commerce sis à l'avenue 2 Mars 1934 Manouba résidence Malika m...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 53·fr
    ...ue Alagba Cité Khalil Gamarth Marsa Tunis dans un délai de vingt (...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 15·fr
    ...al minimum de 10.000.000 de dinars à libérer conformément aux disp...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 21·fr
    ...d'inscription est fixée au 31 mars 1994. Tunis, le 31 janvier 199...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 45·fr
    ...Bourguiba Mégrine Ben Arous, Le loyer annuel est 15.600.000 dinars...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 29·fr
    ....A au capital de 80 000 000 dinars Siège Social : 8 bis, rue Musta...