Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 32·fr
    ... instance de Tunis sous le n°D198297 en date du 11 novembre 2016, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 32·fr
    ...829825X/A/M/000 En vertu de trois actes sous seing privé, enregis...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 29·fr
    ...le numéro d'enregistrement 2805982 et numéro de quittance 6919 et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 30·fr
    ...nce (API) de Monastir, N°D D273982007 du 26/7/2012. Le président ...
  • Journal Officiel·1988 / N°002·page 9·fr
    ...écret n° 82-311 du 22 février 1982 chargeant Monsieur Laârif Abdel...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 15·fr
    Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, relatif à la relation entre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 49·fr
    ...1276982, demeurant à l'avenue Bourguiba impasse n° 12 maison n° 1 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 5·fr
    ...tance de Tunis sous le n° D2410982012 le 18/4/2012, il a été const...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 9·fr
    ...e la C.I.N n°4460000 du 12/11/1982 en qualité de débiteur et hypot...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 3·fr
    ... de la loi n° 82-70 du 6 août 1982 portant statut général des forc...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 11·fr
    ...Le ministre de l'industrie, Vu la loi n° 82-66 du 6 août 1982, re...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 7·fr
    ...ahli titulaire de la CIN n°05979828 délivrée le 17/3/2013. Toute ...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 45·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 1er-5 Janvier 1982
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 8·fr
    ...nances n°82-91 du 31 Décembre 1982 est supprimé et remplacé par le...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 12·fr
    ...sous n° 201638391, dépôt n° D15982013, il a été décidé : L'augment...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 13·fr
    ...78600351/98237282 Partie poursuivante : AMEN Banque, Société anon...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 4·fr
    ... hydrauliques sous le numéro 15982/4 et sis dans la région de Cheb...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 43·fr
    ...umhel le 2/5/2011 quittance M019828 sous le n° 11201407 Dokeli Abd...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 18·fr
    ...oits à compter du 1er janvier 1982. Pour le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 20·fr
    ...4) Quitus aux administrateurs pour la gestion 1982. N° C-234/2 -...