Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 18·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 18·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à Mehamdia, gouvern...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 23·fr
    ...tion des immeubles à usage d'habitation. | N/O | Noms des Propri...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 18·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction, ...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 9·fr
    ...Construction rurales et habitat rural : les fondations, les grosse...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 3·fr
    ...ocation d'immeuble à usage d'habitation - autorisation d'occupatio...
  • Annonces Légales·2019 / N°102·page 13·fr
    ...Une maison en cours de reconstruction genre habitation continue av...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 3·fr
    ...La totalité du local, consistant en une habitation sise à Ksar Oul...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 42·fr
    ..., au siège de la Banque de l'Habitat 21, avenue Kheireddine Pacha ...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 14·fr
    ...« Cité En-Najah », consistant en une maison d'habitation, située à...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 10·fr
    ...tion des immeubles à usage d'habitation. | N° d'ordre | LIEU | S...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 35·fr
    ... au profit de la Banque de l'Habitat pour un montant de 29.000 din...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 25·fr
    ...aux Affaires Sociales et à l'Habitat du 11 juin 1970 : Sont désig...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 67·fr
    ...arages et un local à usage d'habitation la superficie couverte de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 28·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à citée El Ons Mak...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 5·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation; Vu la loi n° 76-85 du 11...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 24·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à El Bled, Circonsc...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 27·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation comprenant une boutique et...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 24·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat, - un représentant du ministè...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 12·fr
    ...au sud, est et ouest par des habitations et au nord par une voie p...