Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 25·fr
    ...de l'Université qui déclarent expressément renoncer à leur droit p...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 29·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 46·fr
    ...Il est attribué à chacune des matières une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 4·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de zéro (0) à vingt (...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 20·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 17·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 13·fr
    ...unisienne ou étrangère, étant expressément stipulé que ces prises ...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 40·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 11·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 4·fr
    ...A cette fin, l'assemblée générale ordinaire doit avoir expressémen...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 56·fr
    ...Le lot de préemballages, à contenu nominal constant exprimé en uni...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 20·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1994 / N°004·page 10·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 2·fr
    ...r la sécurité dans le monde, Exprimant leurs vives préoccupations...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 6·fr
    ...La priorité doit être expressément revendiquée. Elle ne peut être ...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 6·fr
    ...ales du 2e groupe; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 11·fr
    ...s de Sidi-Bou-Zid; Vu l'avis exprimé par les autorités locales et...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 8·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 30·fr
    ...6 janvier 2006, - déclaration express de certains associés qui ren...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 15·fr
    ...Les notes sont exprimées par un nombre variant de 0 à 20. Dans le...