205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1999 / N°097·page 7·fr... Vu le décret n° 91-362 du 13 mars 1991, relatif aux études d'impa...
- Journal Officiel·2006 / N°093·page 73·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 93-1220 ...
- Annonces Légales·2025 / N°002·page 5·fr...n°07115990 situé au 13 Rue 02 Mars Mégrine Chaker a promis de vend...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 44·fr...unisienne, Vu le décret du 9 mars 1939, portant refonte de la lég...
- Annonces Légales·2010 / N°082·page 41·fr...Soixante six mille dinars (66.000,000 DT) après déduction 40% outr...
- Annonces Légales·2010 / N°114·page 39·fr... montant de cinquante mille dinars. Le dit montant de la vente es...
- Annonces Légales·2011 / N°007·page 5·fr...3.000 Dinars. Durée : 99 ans. Gérance : Mme Hamdi Houda est dési...
- Journal Officiel·1978 / N°078·page 60·fr...a République Tunisienne du 23 mars 1976. Les opérations ont été c...
- Journal Officiel·1980 / N°016·page 15·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 - 14 Mars 1980
- Annonces Légales·2012 / N°144·page 45·fr...Dix huit Mille Quatre Cent Dinars (18.400D000) Date et lieu de la...
- Journal Officiel·1983 / N°064·page 30·fr...293 à 324) (Décret n° 68-88 du 28 mars 1968) ## AVIS AU PUBLIC ...
- Annonces Légales·2016 / N°029·page 33·fr...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 8 mars 2016
- Journal Officiel·1993 / N°038·page 12·fr...charges immobilières, - La magharsa et son inscription sur le livr...
- Annonces Légales·2023 / N°151·page 7·fr...demeurant immeuble Snen rue 2 Mars 1934 Mahdia. Publier le 12-12-...
- Journal Officiel·2008 / N°095·page 166·fr...xprimée en hectopascals ou en bars. **DS** : départ surface, marq...
- Annonces Légales·2004 / N°074·page 11·fr...ARL au capital de 100 mille dinars, siège social rue Mdella Houria...
- Journal Officiel·1965 / N°023·page 11·fr...ationale; Vu le décret du 11 mars 1957 (12 cissabone 1376), porta...
- Journal Officiel·1969 / N°009·page 19·frJOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 7 Mars 1969 277 A ...
- Annonces Légales·2008 / N°048·page 71·fr... cinq cent vingt sept mille dinars. Date et lieu de la vente : la...
- Annonces Légales·2010 / N°051·page 44·fr...avril 2010 et finissant le 31 mars 2011. Le présent avis a été pu...