20 369 résultats pour ""GIM""
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- Journal Officiel·1965 / N°066·page 30·fr...Société Anonyme en formation sous le régime de la loi tunisienne. ...
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- Journal Officiel·1969 / N°024·page 16·fr...11 décembre 1957 relative au régime de réparation des accidents du...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 3·fr...— il fixe le statut, les effectifs et le régime de la rémunération...
- Journal Officiel·1972 / N°025·page 2·fr...— Le régime des études et des stages dans chacune des trois années...
- Journal Officiel·1967 / N°024·page 5·fr...du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civiles et milita...
- Journal Officiel·1972 / N°031·page 6·fr...— Fixer le cas échéant, le statut, les effectifs et le régime de r...
- Journal Officiel·1975 / N°063·page 20·fr... statut, les effectifs et le régime de rémunération du personnel, ...
- Journal Officiel·2008 / N°059·page 8·fr...es conditions de passage, le régime et le programme sont fixés par...