Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 19·fr
    ...re possède 1308/10000 de part indivise du titre foncier 13938 Mona...
  • Journal Officiel·2009 / N°057·page 11·fr
    ... entreprises économiques, les individus et les établissements d'éd...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 34·fr
    ...Les actionnaires peuvent renoncer à titre individuel à leur droit ...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 11·fr
    ...Le demi des parts indivises du foyer sise au n°5 rue de Slimane, C...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 14·fr
    ...la totalité de part en indivision de la partie saisie Mourad Ben N...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 15·fr
    ...b b) Qu'elle est la propriété indivise de : I. — Les héritiers de...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 37·fr
    ... en soixante-dix parts dans l'indivision (18550/70) de toute la di...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 25·fr
    ...85 portant donation des parts indivises revenant à Rochdi Karaa, M...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 18·fr
    ...- Les quotes-parts indivises afférentes à l'appartement susvisé da...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 12·fr
    ...la totalité de 34/48 parts indivises de l'immeuble consistant en u...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 9·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie poursuivie Mr...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 22·fr
    ...Les 14/56 parts indivises, soit (862,222 m²) revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 22·fr
    ...ana, la totalité de ses parts indivises, soit la moitié dans le fo...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 46·fr
    ...t sur toutes les parts dans l'indivision représentant le ¼ et appa...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 31·fr
    ...Elle est occupée par Hédi El Elj en tant que coindivisaire avec le...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 18·fr
    ...La part du saisi indivise qui représente les « quatorze cent quara...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 5·fr
    ... pas 50 m² pour les logements individuels et 65 m² pour les logeme...
  • Annonces Légales·2025 / N°012·page 11·fr
    ...le un tiers indivises de la propriété situé à la Route de Teniour ...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 22·fr
    ...; par moitiés entr'eux dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 990/5940 parts dans l'immeubl...