Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 29·fr
    ...Seize mille cinq cents quatre-vingt sept dinars (16.587.000). Imm...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 5·fr
    ...est fixé à trente cinq (35) dinars. Art. 2. — L'indemnité pour ch...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 41·fr
    ...loyer mensuel de trois cent dinars (300 d) avec une majoration de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°088·page 37·fr
    ...par le décret n° 98-735 du 30 mars 1998, Vu l'avis du ministre de...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 13·fr
    ...ingt-quatre mille cinq cent dinars (84.500.000 D). Les opposition...
  • Journal Officiel·2005 / N°007·page 8·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu la loi organique n° 9...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 5·fr
    ...fonds de commerce situé à Rue Mars Bhayer Hammam Sousse. Les oppos...
  • Annonces Légales·2025 / N°137·page 12·fr
    ...ixante sept mille deux cent dinars provenu du jugement d'adjudicat...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 105·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 54·fr
    ...193600D,000 (cent quatre vingt treize mille six cent Dinars), outr...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 26·fr
    ...rthage moyennant 20 000,000 dinars. Toutes oppositions sur le pri...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 16·fr
    ...Mr Hafed Findri demeurant à la rue Ali Belkhouja n° 1 la Marsa, C....
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Marsa conformément aux indications...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 46·fr
    ...57750 dinars + les frais de l'adjudication. OBSERVATION : Pour la...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 12·fr
    ...est fixé à trois cent vingt dinars (320,000 d) par an convertis au...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 6·fr
    ...publiques, Vu l'arrêté du 14 mars 2000, fixant les modalités d'or...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 7·fr
    ...Le prix de remboursement est de 100 dinars par obligation subordon...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 13·fr
    ...Un Million et quatre cent quarante neuf mille et cinq cent dinars ...
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 11·fr
    ...La renonciation a été fixée à un prix total de sept mille dinars (...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 25·fr
    ...gie sous n° 1329 en date du 8 mars 2004 en vue d'obtenir une autor...