205 445 résultats pour ""ARS""
- Annonces Légales·2016 / N°002·page 29·fr...Seize mille cinq cents quatre-vingt sept dinars (16.587.000). Imm...
- Journal Officiel·1991 / N°059·page 5·fr...est fixé à trente cinq (35) dinars. Art. 2. — L'indemnité pour ch...
- Annonces Légales·2018 / N°057·page 41·fr...loyer mensuel de trois cent dinars (300 d) avec une majoration de ...
- Journal Officiel·1998 / N°088·page 37·fr...par le décret n° 98-735 du 30 mars 1998, Vu l'avis du ministre de...
- Annonces Légales·2019 / N°067·page 13·fr...ingt-quatre mille cinq cent dinars (84.500.000 D). Les opposition...
- Journal Officiel·2005 / N°007·page 8·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu la loi organique n° 9...
- Annonces Légales·2023 / N°085·page 5·fr...fonds de commerce situé à Rue Mars Bhayer Hammam Sousse. Les oppos...
- Annonces Légales·2025 / N°137·page 12·fr...ixante sept mille deux cent dinars provenu du jugement d'adjudicat...
- Journal Officiel·2013 / N°001·page 105·fr(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
- Annonces Légales·2007 / N°115·page 54·fr...193600D,000 (cent quatre vingt treize mille six cent Dinars), outr...
- Annonces Légales·2008 / N°066·page 26·fr...rthage moyennant 20 000,000 dinars. Toutes oppositions sur le pri...
- Annonces Légales·2008 / N°085·page 16·fr...Mr Hafed Findri demeurant à la rue Ali Belkhouja n° 1 la Marsa, C....
- Journal Officiel·1978 / N°063·page 28·fr...L'immeuble se trouve situé à la Marsa conformément aux indications...
- Annonces Légales·2011 / N°087·page 46·fr...57750 dinars + les frais de l'adjudication. OBSERVATION : Pour la...
- Journal Officiel·1991 / N°010·page 12·fr...est fixé à trois cent vingt dinars (320,000 d) par an convertis au...
- Journal Officiel·2000 / N°029·page 6·fr...publiques, Vu l'arrêté du 14 mars 2000, fixant les modalités d'or...
- Annonces Légales·2023 / N°104·page 7·fr...Le prix de remboursement est de 100 dinars par obligation subordon...
- Annonces Légales·2024 / N°050·page 13·fr...Un Million et quatre cent quarante neuf mille et cinq cent dinars ...
- Annonces Légales·2025 / N°148·page 11·fr...La renonciation a été fixée à un prix total de sept mille dinars (...
- Annonces Légales·2004 / N°180·page 25·fr...gie sous n° 1329 en date du 8 mars 2004 en vue d'obtenir une autor...