22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2006 / N°012·page 55·fr...uhour dans une zone d'habitat individuel discontinue surnommée ID ...
- Journal Officiel·1971 / N°019·page 22·fr...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Pour le C...
- Annonces Légales·2008 / N°046·page 56·fr...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises revenant ...
- Journal Officiel·2008 / N°079·page 7·fr...- des cours théoriques, des travaux pratiques et des projets indiv...
- Annonces Légales·2025 / N°007·page 4·fr...des écrits individuels comprenant l'ordre du jour doivent être adr...
- Annonces Légales·2014 / N°028·page 50·fr...la totalité des 44,939/2592 parts indivises objet du titre foncier...
- Annonces Légales·2016 / N°051·page 46·fr...La totalité des parts indivises revenant à Monsieur Salem Ben Reje...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 4·fr... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature, pa...
- Annonces Légales·2009 / N°006·page 27·fr...Consistent en les parts indivis revenant à la débitrice au taux de...
- Annonces Légales·2009 / N°036·page 42·fr...La moitié indivise de la maison d'habitation sis à Moknine Rue Ain...
- Annonces Légales·2011 / N°086·page 31·fr...Toutes les part indivises soit 37612 parts/188060 parts revenant à...
- Annonces Légales·2023 / N°071·page 3·frà ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influ...
- Annonces Légales·2006 / N°003·page 3·fr...La totalité des parts indivises soit 157,14/550 parts revenant à M...
- Annonces Légales·2006 / N°018·page 45·fr...**L'immeuble soumis à l'adjudication :** Consiste à la moitié ind...
- Annonces Légales·2006 / N°028·page 45·fr...2- La moitié dans l'indivision d'un lot de terrain cultivé limité ...
- Annonces Légales·2006 / N°088·page 48·fr...La totalité de la moitié indivise d'un terrain sis à la route de l...
- Annonces Légales·2007 / N°030·page 53·fr...Toutes les parts indivises (207,5 parts) revenant à la débitrice s...
- Annonces Légales·2008 / N°041·page 47·fr...Le un tiers par indivise, d'une terre clôturée, sise à la rue de 7...
- Annonces Légales·2010 / N°031·page 48·fr...50 parts indivises sur 285 parts revenant au défendeur de l'immeub...