Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 31·fr
    ...Il s'agit des 1283/1871 parts indivises appartenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 55·fr
    ...uhour dans une zone d'habitat individuel discontinue surnommée ID ...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 22·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Pour le C...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 56·fr
    ...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises revenant ...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 7·fr
    ...- des cours théoriques, des travaux pratiques et des projets indiv...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 4·fr
    ...des écrits individuels comprenant l'ordre du jour doivent être adr...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 50·fr
    ...la totalité des 44,939/2592 parts indivises objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Monsieur Salem Ben Reje...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 4·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature, pa...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 27·fr
    ...Consistent en les parts indivis revenant à la débitrice au taux de...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 42·fr
    ...La moitié indivise de la maison d'habitation sis à Moknine Rue Ain...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 31·fr
    ...Toutes les part indivises soit 37612 parts/188060 parts revenant à...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 3·fr
    à ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 3·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 157,14/550 parts revenant à M...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 45·fr
    ...**L'immeuble soumis à l'adjudication :** Consiste à la moitié ind...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 45·fr
    ...2- La moitié dans l'indivision d'un lot de terrain cultivé limité ...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 48·fr
    ...La totalité de la moitié indivise d'un terrain sis à la route de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 53·fr
    ...Toutes les parts indivises (207,5 parts) revenant à la débitrice s...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 47·fr
    ...Le un tiers par indivise, d'une terre clôturée, sise à la rue de 7...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 48·fr
    ...50 parts indivises sur 285 parts revenant au défendeur de l'immeub...