205 445 résultats pour ""ARS""
- Annonces Légales·2017 / N°094·page 9·fr...yme au capital de 1 250 000 Dinars Siège social : Route de Mateur...
- Annonces Légales·2017 / N°150·page 32·fr...mitée Au capital de 10.000 dinars Siège social : 05 rue Ibn Roch...
- Annonces Légales·2022 / N°066·page 9·fr...77000.000 dinars selon expertise judiciaire établie par Monsieur M...
- Journal Officiel·2006 / N°044·page 16·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 74-952 d...
- Journal Officiel·2009 / N°057·page 17·fr...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-2762 ...
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 15·fr...épublique Tunisienne des 8-12 mars 1963. ### IV. — CONTINGENTS BI...
- Journal Officiel·1974 / N°070·page 30·fr...ison d'habitation située à la Marsa, 26 avenue Habib Bourguiba, Go...
- Annonces Légales·2010 / N°069·page 50·fr...Quarante cinq mille quatre cent vingt cinq dinars (45.425.d000). ...
- Annonces Légales·2014 / N°077·page 37·fr...Soixante Quinze Mille Dinars «75.000.000» auquel s'ajoutent les fr...
- Journal Officiel·1990 / N°018·page 28·fr...KAROUI Journal Officiel de la République Tunisienne — 9 mars 1990
- Annonces Légales·2024 / N°039·page 10·fr...Six cent trois mille et cent cinquante dinars (603.150,000 D) sans...
- Journal Officiel·1959 / N°043·page 5·fr...ue; Vu la loi n° 59-42 du 30 mars 1959 (30 ramadan 1378), portant...
- Annonces Légales·2007 / N°008·page 18·fr...ny SA au capital de 150.000 dinars Siège social : 22 bis, rue 8609...
- Journal Officiel·1969 / N°023·page 18·fr...2) Le règlement des marchandises en dinars devra se faire auprès d...
- Journal Officiel·1972 / N°024·page 18·fr...MMODES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, articles...
- Journal Officiel·1977 / N°034·page 40·fr...6°) Un cautionnement provisoire de cinq cents dinars. N° E-223 #...
- Journal Officiel·1977 / N°051·page 10·fr...MMODES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, art. 29...
- Journal Officiel·1982 / N°055·page 16·fr...formation; Vu l'arrêté du 28 mars 1977, fixant les règlements du ...
- Journal Officiel·1994 / N°030·page 13·fr... publique, Vu l'arrêté du 16 mars 1991, fixant le règlement et le...
- Annonces Légales·2017 / N°124·page 26·fr...d'un prix égale à 5.000.000 dinars. - Les oppositions se font entr...