Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 5·fr
    ...ion d'études, d'enquêtes et d'expertises ou autres prestations de ...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr
    ... conception, d'exécution ou d'expertise d'un ouvrage. L'agrément ...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 9·fr
    ...Charles Lellouche, expert conseil en Propriété Industrielle, à Tun...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 3·fr
    ...Une commission paritaire permanente, composée des experts des deux...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 13·fr
    ...adhérents qui reçoivent après expertise des parts sociales corresp...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 6·fr
    ...rminée après consultation des experts du domaine et tenant compte ...
  • Journal Officiel·1998 / N°050·page 7·fr
    ...on d'études, d'enquêtes, et d'expertises ou autres prestations de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 54·fr
    ...entiel en eau - attestation d'expertise pédagogique #### ETAPES D...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 4·fr
    ... des chercheurs ainsi que des experts. Art. 10. - Ont pour charge...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 5·fr
    ...Il ordonne les expertises et accomplit tous les actes tendant à la...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 11·fr
    ... non-résidentes (techniciens, experts, conseillers, conférenciers,...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 17·fr
    ...Jules TAIEB, expert, demeurant à Tunis, 23, rue Lafayette, a été d...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 12·fr
    ...at, et estimer la valeur, par experts à ce commis ; l'autorité jud...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 16·fr
    ... compétentes pour fournir les experts et le matériel nécessaires à...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 21·fr
    ...2° Et qu'elle a nommé Monsieur SOLAI, Maurice expert immobilier, d...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 7·fr
    ...ières de Tunis et désigne les experts pour leur évaluation. Il do...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 7·fr
    ...Lellouche, Expert, Conseil en Propriété Industrielle, à Tunis, man...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 3·fr
    ...s une visite effectuée par un expert désigné par l'autorité portua...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 21·fr
    ...Il est fait appel à l'assistance des experts de l'Institut de la S...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 4·fr
    ...iers faite à ses frais par un expert désigné à sa requête par le P...